Article 1 - durée du séjour : Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Article 2 - conclusion du contrat : La réservation devient effective dès lors que le client aura fait parvenir au propriétaire les Arrhes de 30% du montant total du prix du séjour avec un minimum d'une nuitée. Les prix s'entendent toutes charges comprises hors taxe de séjour.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Article 3 - annulation par le client : Toute annulation doit être notifiée par lettre, ou mail, adressé au propriétaire.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 a) Annulation avant le début du séjour : si l'annulation intervient plus de 24 heures avant le début du séjour,les Arrhes reste acquis au propriétaire. Si l'annulation intervient moins de 24heures avant le séjour, les arrhes reste acquis au propriétaire qui se réserve le droit de réclamer le solde du prix de l'hébergement.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 b ) Si le client ne se manifeste pas avant 20 heures le jour prévu de début du séjour, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de ses chambres d'hôtes. Les Arrhes reste acquis au propriétaire qui se réserve le droit de réclamer le solde du prix de l'hébergement. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

c) En cas de séjour écourté, le prix correspondant au coût de l'hébergement reste intégralement acquis au propriétaire.

 

 Article 4 - annulation par le propriétaire :  Lorsqu' avant le début du séjour, le propriétaire annule ce séjour, il doit informer le client par lettre recommandée

avec avis de réception. Le client, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, sera remboursé immédiatement des sommes versées. Il recevra en outre une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date. Le propriètaire se réserve le droit de mettre fin au séjour de manière anticipée pour motif sérieux : vol, dégradations, non respect des autres clients, non respect de la structure, comportement inapproprié ou en non-conformité à la nature des lieux et au réglement intérieur. Dans ce cas la totalité du séjour reste due, sans que ce paiement n'exclut d'éventuelles actions en justice.

 

Article 5 - arrivée : Le client doit se présenter le jour précisé et aux heures mentionnées sur le présent contrat. En cas d'arrivée tardive ou différée, le client doit prévenir le propriétaire.

 

Article 6 - règlement du solde : Le solde est à régler à l'arrivée chez le propriétaire. Les consommations et les prestations supplémentaires non mentionnées dans le présent contrat seront à régler en fin de séjour au propriétaire.

 

Article 7 - taxe de séjour : La taxe de séjour est un impôt local que le client doit acquitter auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au trésor  public.

 

Article 8 - utilisation des lieux : Le client devra respecter le caractère paisible des lieux et en faire un usage conforme à leur destination. Il s'engage à rendre les chambres en bon état.

 

Article 9 - capacité : Le présent contrat est établi pour un nombre précis de personnes. Si le nombre de client dépasse ce nombre, le propriétaire est en mesure de refuser les clients supplémentaires. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ d'un nombre de clients supérieur à ce refusés, aucun remboursement ne peut être envisagé. 

 

Article 10 - animaux : Les animaux de compagnie ne sont pas admis au sein de l'établissement.

 

Article 11 - piscine : La piscine est privée son usage est réservé uniquement aux membres de la famille des propriétaires et aux personnes séjournant en chambre d'hôtes. Les usagers de la piscine s'engagent à utiliser leurs propres serviettes de bain (les serviettes de toilettes des chambres ne sont pas destinées à être utilisées en dehors des chambres). Nous déclinons toutes responsabilités en cas d'accident. La piscine est équipée d'une alarme NF P90-307 / A1, la profondeurs est de 1.10M à 1.80M pour une grandeur de 5.50M x 10M. Les enfants doivent être accompagnés par un parent. Tous les jeux bruyants et les jets d'objets sont interdits dans et autour de la piscine. Il est interdit de manger au bord du bassin et sur les terrasses en bois.Tout utilisateur de la piscine doit être couvert par une assurance Responsabilité Civile défense et recours. Le propriétaire se réserve le droit d'interdire l'accès à la piscine.

 

 

 

  

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